Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIPROTEC
INTEGRASOL, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3804870
Date de dépôt :
09/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2021
EQUIPROTEC de INTEGRASOL

Présentation de la marque EQUIPROTEC

Déposée par voie électronique le 9 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTEGRASOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EQUIPROTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTEGRASOL domicilié(e) 1 ZI de Caraud - 09500 - LA BASTIDE DE BOUSIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 450 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTEGRASOL domicilié(e) 1 ZI de Caraud - 09500 - LA BASTIDE DE BOUSIGNAC - France.

La marque EQUIPROTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIPROTEC est expirée depuis le 9 février 2021.

INTEGRASOL a également déposé les autres marques suivantes : APLITOL , AIR TOP , AIR+


INTEGRASOL, S.A.R.L. - 1 ZI de Caraud - 09500 - LA BASTIDE DE BOUSIGNAC - France - SIREN 507450245


INTEGRASOL - 1 ZI de Caraud - 09500 - LA BASTIDE DE BOUSIGNAC - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; Constructions métalliques ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fils électriques ; relais électriques ;

Production d'énergie.